Dernières nouvelles

"Cécile et le monsieur d’à côté", de Philippe Setbon

Cécile, obligée de déménager suite à une déception sentimentale, aurait-elle trouvé son ange gardien en s’installant dans le quartier des Batignolles ? Toujours est-il que ses problèmes se règlent les uns...

Foire aux questions (Résonance n°121)

I - Obsèques civiles Question écrite n° 91140 de Mme Catherine Beaubatie (Socialiste, républicain et citoyen - Haute-Vienne), publiée au JO le : 17/11/2015 page : 8278. Réponse publiée au JO le : 17/05/2016...

Cimetière : les équipements

Maîtriser les règles juridiques régissant le cimetière. Gérer un cimetière dans son ensemble : des aspects pratiques à la réglementation, en tenant compte des évolutions législatives et jurisprudentielles. Les réponses à...

Déductibilité des charges afférentes aux monuments funéraires historiques et assimilés

Il importe de relever cette réponse de l’administration fiscale, usuellement qualifiée de "rescrit", et qui la lie dans ses relations avec les particuliers ; il s’agit du problème de la déductibilité...

La problématique de la preuve des décès des Français djihadistes exilés à l’étranger

Plusieurs Français, partis pour faire le djihad, ont trouvé la mort soit en Syrie, soit en Irak, et leurs familles se trouvent confrontées à une difficulté majeure, celle de l’établissement...

Le régime juridique de la chambre funéraire

Il est important de savoir différencier la chambre mortuaire de la chambre funéraire. Les conséquences attachées à cette qualification sont importantes puisque, si la chambre funéraire est partie intégrante du...

  • L'A.NA.PE.C. Un bon logiciel est incontournable pour une bonne gestion

    Publié dans : Dossiers

  • Les règles d’implantation du site cinéraire sont-elles les mêmes que celles du cimetière ?

    Publié dans : Réglementation

  • Diplôme national de thanatopracteur Questions posées lors de la cession 2014

    Publié dans : Thanatopraxie

  • La rédaction d'une charte informatique Une nécessité

    Publié dans : Droit du travail

  • Pour une meilleure compréhension par les professionnels du funéraire des exigences propres aux...

    Publié dans : Dossiers

  • Le cimetière… Rappel des enjeux et perspectives de la réglementation

    Publié dans : Réglementation

Marché public

Avis de concession de la communauté d'agglomération GRENOBLE ALPES MÉTROPOLE (38)

18/07/16

Délégation de service public relative au service extérieur des pompes funèbres.

Avis d'appel public à la concurrence de la Ville d'Auxerre (89)

5/07/16

Délégation de Service public pour la gestion, l'exploitation et la mise aux normes, du service public du crématorium de la ville d'Auxerre.  

Avis d’appel public à candidatures de la Commune des Andelys (27)

16/06/16

Concession de services pour la construction, la gestion d'un crématorium et d'un site cinéraire contigu.

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