Dernières nouvelles

"DIEU 2.0" La papesse online d’Henri Duboc

Paris 2053. Dans un futur pacifié, abîmé par le réchauffement climatique et maladivement dépendant d’Internet, Gabriel dirige Memoriam, cimetière universel online qui conserve les souvenirs visuels et sonores des trépassés....

Foire aux questions (Résonance n°122)

Questions diverses posées par les lecteurs de Résonance.

JORF n°0156 du 6 juillet 2016. Texte n° 24

Arrêté du 27 juin 2016 modifiant l’arrêté du 24 novembre 2003 relatif aux emballages des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques d’origine humaine.

Violation de la destination des cendres : encore faut-il avoir une légitimité pour agir

Voici un second arrêt où le devenir des cendres funéraires est au centre d’un conflit. L’originalité apparente de celui-ci étant qu’il oppose deux anciens partenaires de PACS quant au devenir,...

Responsabilité pour une dispersion qui ne s’imposait pas

À travers deux récents arrêts, il nous est permis de revenir sur les problèmes posés par le devenir des cendres funéraires et les conflits qui peuvent en découler. Aussi, en...

Lorsque la juridiction judiciaire, dont la Cour de cassation, tranche les conflits en matière funéraire

On sait que les conflits qui interviennent dans le domaine funéraire peuvent relever des deux ordres de juridiction, soit le juge administratif (tribunal administratif, cour administrative d’appel, et Conseil d’État),...

  • L'A.NA.PE.C. Un bon logiciel est incontournable pour une bonne gestion

    Publié dans : Dossiers

  • Les règles d’implantation du site cinéraire sont-elles les mêmes que celles du cimetière ?

    Publié dans : Réglementation

  • Diplôme national de thanatopracteur Questions posées lors de la cession 2014

    Publié dans : Thanatopraxie

  • La rédaction d'une charte informatique Une nécessité

    Publié dans : Droit du travail

  • Pour une meilleure compréhension par les professionnels du funéraire des exigences propres aux...

    Publié dans : Dossiers

  • Le cimetière… Rappel des enjeux et perspectives de la réglementation

    Publié dans : Réglementation

Marché public

Avis de concession de la communauté d'agglomération GRENOBLE ALPES MÉTROPOLE (38)

18/07/16

Délégation de service public relative au service extérieur des pompes funèbres.

Avis d'appel public à la concurrence de la Ville d'Auxerre (89)

5/07/16

Délégation de Service public pour la gestion, l'exploitation et la mise aux normes, du service public du crématorium de la ville d'Auxerre.  

Avis d’appel public à candidatures de la Commune des Andelys (27)

16/06/16

Concession de services pour la construction, la gestion d'un crématorium et d'un site cinéraire contigu.

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