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Il ne suffit (…) pas au jurisconsulte de se préoccuper des vivants“, affirme Gabriel Timbal dans l’introduction à sa célèbre(et controversée) thèse sur la condition juridique des morts.

C’est également l’opinion des trois porteurs du présent “Traité des nouveaux droits de la Mort“ (ÉditionsL’ÉpitogeLextenso), qui se compose de deux tomes : le premier envisage la Mort et ses “activités juridiques“ et le second la Mort et ses “incarnations cadavériques“.

 

Réunissant autour d’eux pour la première fois une cinquantaine d’auteurs : des juristespublicistes, privatistes et historiens, mais aussi des praticiens dufunéraire, des médecins, des anthropologues, des sociologues,des économistes, des artistes et des musicologues, le professeur Mathieu Touzeil-Divina, Mme Magali Bouteille-Brigant et M. Jean-François Boudet ont entrepris de présenter non seulement l’état positif des droits (publics et privés) nationaux concernant la Mort, le cadavre et les opérations funéraires, mais encore des éléments d’histoire, de droit comparé et même quelques propositions normatives prospectives.

Y ont participé : M. le sénateur Sueur (président de la commission des lois (Sénat)), M. le président Boujida (Cour des comptes (Maroc)), le directeur des collections d’anthropologie du musée de l’Homme, M. Froment, l’artiste M. Chabot, les doyens et professeurs Bioy (Toulouse), Cheynet de Beaupré (Orléans), Christians (Louvain), Franch Y Saguer (Barcelone), Labbee (Lille), Loiseau (Paris), Marguenaud (Limoges), Marly (Le Mans), Mecherfi (Rabat), de Nanteuil (Le Mans), Py (Nancy), Rouge-Maillard (Angers), Touzeil-Divina (Le Mans) et Vialla (Montpellier), les maîtres de conférences et docteurs (en droit, médecine, économie, sociologie et philosophie) Béguin-Faynel, Blasco, Boudet, Bouteille-Brigant, Brigant, Chaaban, Charlier, Clavandier, Dhote-Burger, Fallon, Gaté, Kermabon, Le Berre, Maillard, Mesmin d’Estienne, Messe, Mynard, Papi, Perrot, Pierchon, Ricou, Rousset, Sweeney et Tanguy ainsi que des spécialistes du funéraire (MM. Dutrieux, Hedin & Mme Perchey), des musicologues (M. et Mme Pesque) et des doctorants (Mmes Elshoud, Mouriesse et Vlachou).

 

Colloque les 13 et 14 novembre 2014, au Mans : Université du Maine – Faculté de Droit – Amphi Mercure

Il n’existe aucun ouvrage juridique à ce jour qui embrasse les questions funéraires et du cadavre de manière exhaustive. Afin de combler ce manque, le colloque projeté et organisé sous l’égide de l’association Collectif l’Unité du Droit offre une dimension transdisciplinaire qui sera valorisée non seulement à travers le prisme juridique de l’Unité du/des droit(s)(public, privé, pénal, historique, européens, etc.), mais encore au-delà des frontières juridiques en faisant appel à la médecine, à l’anthropologie, à l’histoire, aux arts, à l’urbanisme, aux religions, à l’économie, à la bioéthique, à la philosophie, etc.).

En outre, si le colloque (qui donnera lieu à une publication attendue) s’intitule Nouveaux droits de la Mort“,c’est que la relation, notamment juridique, entre la cité, ses citoyens et ses morts a aujourd’hui changé.

La crémation s’est grandement démocratisée, les phénomènes religieux ont évolué, la médecine légale est omniprésente, le rapport aux morts et les services funéraires traduisent des mutations évidentes et sociétales face auxquelles nul ne peut rester insensible.

Ce projet fait également place aux droits comparés et se situe notamment dans le cadre du réseau international “Laboratoire méditerranéen de droit public“, dont le laboratoire juridique Themis-Um (EA 4333 – Université du Maine) est moteur.

 

Il s’articule autour de deux grandes thématiques :

  1. La Mort, activité(s) juridique(s)

  2. La Mort, incarnation(s) cadavérique(s)

qui déboucheront sur des propositions concrètes (et notamment législatives) à l’instar d’une nouvelle définition du cadavre et de son statut juridique.

 

Il alliera donc des juristes, des universitaires de toutes disciplines, mais aussi des praticiens du funéraire ainsi que des responsables de collectivités locales. Il s’adressera donc à toute personne aux prises avec la question funéraire (praticiens hospitaliers, pompes funèbres, services communaux, assurances, cultes, etc.) et plus largement à tout citoyen.

 

Inscriptions et informations : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.www.droitsdelamort.com

 

Présentation lors de FUNEXPO à Lyon

Le “Traité des nouveaux droits de la Mort“ sera présenté au prochain salon FUNEXPO en novembre prochain sur le stand C 54 de Résonance. Des séances de dédicace sont prévues pour le vendredi 21 et le samedi 22 en matinée, les horaires seront communiqués ultérieurement.

Dès à présent, vous pouvez réserver ou commander votre “Traité des nouveaux droits de la Mort“ . Profitez de la promotion FUNEXPO 2014. Hors Tarif salon le Traité dans son intégralité et chacun de ses tomes (I et II) seront disponibles via GROUPE SLR (Résonance) et via le diffuseur et éditeur juridique Lextenso.

 

banniere colloque

 

 

Programme :

 

Jeudi 13 novembre 2014
Université du Maine, Faculté de Droit,
Amphithéâtre Mercure & bibliothèque universitaire VERCORS

16:00 - Allocution d’ouverture & présentation du Traité par ses trois porteurs : le pr. TOUZEIL-DIVINA, Mme BOUTEILLE-BRIGANT & M. Jean-François BOUDET (Université du Maine & de Paris V ; THEMIS-UM & CERSA, COLLECTIF L’UNITE DU DROIT).

Allocutions des partenaires (Université du Maine, laboratoires juridiques, IFFPF & magazine Résonance funéraire)

Mémoire(s) sépulcrale(s) des juristes défunts par M. le professeur Mathieu TOUZEIL-DIVINA, Université du Maine, Directeur du THEMIS-UM (EA 4333), Président du COLLECTIF L’UNITE DU DROIT

Mort obligée mais libre pensée (à propos de la laïcisation de la symbolique funéraire) par M. André CHABOT, Artiste & promeneur nécropolitain

 

18:00 - Vernissage (à la bibliothèque VERCORS de l’Université du Maine) de l’exposition « LA NECROPOLE MELANCOLIQUE » de M. André CHABOT en présence de l’artiste

 

 

Vendredi 14 novembre 2014
Université du Maine, Faculté de Droit, Amphithéâtre Mercure

 

8:30 - Allocution d’ouverture & présentation du Traité par ses trois porteurs : le pr. TOUZEIL-DIVINA, Mme BOUTEILLE-BRIGANT & M. Jean-François BOUDET (Université du Maine & de Paris V ; THEMIS-UM & CERSA, COLLECTIF L’UNITE DU DROIT).

Allocutions des partenaires (Université du Maine, laboratoires juridiques, IFFPF & magazine Résonance funéraire)

Droit(s), Mort(s) & Mémoire(s) par M. le professeur Mathieu TOUZEIL-DIVINA, Université du Maine, Directeur du THEMIS-UM (EA 4333), Président du COLLECTIF L’UNITE

Droit(s), Mort(s) & Médecine(s) par le docteur Philippe CHARLIER, Equipe d’Anthropologie Médicale et Médico-Légale, Université de Versailles St Quentin, AP-Hôpitaux de Paris

 

10:00 - Atelier I : La mort, service (public) dans la Cité

Sous la Présidence de Mme le professeur Geneviève KOUBI
Université Paris 8 – CERSA ; COLLECTIF L’UNITE DU DROIT

Quel « service public » de la mort ? Equipe sous la direction de M. le professeur Mathieu TOUZEIL-DIVINA, Université du Maine avec Mme Mélina ELSHOUD & Elise MOURIESSE, doctorantes en droit public (Universités de Paris II & du Maine, CERSA & THEMIS-UM, COLLECTIF L’UNITE DU DROIT)

Quels « espaces » pour la mort ? par M. Damien DUTRIEUX, CRIDON-NORD-EST, Maître de conférences associé à l’Université de Lille 2, Centre « Droits et perspectives du droit »

Quels « travailleurs de la mort » ? par M. Morgan SWEENEY, Université Paris Dauphine, I2D, Vice-Président du COLLECTIF L’UNITE DU DROIT

Un droit (européen) de la concurrence et de la Mort ? par M. Benjamin RICOU, Université du Maine, THEMIS-UM, COLLECTIF L’UNITE DU DROIT

Echanges avec la salle suivis d’une pause

 

12:00 - Atelier II : La mort, incarnations patrimoniale & financière

Sous la Présidence de M. le sénateur Jean-Pierre SUEUR
Président de la Commission des Lois, sénateur du Loiret

Questionnements fiscaux sur la mort par M. Jean-François BOUDET, Université Paris V, CERSA, COLLECTIF L’UNITE DU DROIT

L’assurance sur la mort ? par M. le doyen Pierre-Grégoire MARLY, Université du Maine, THEMIS-UM

Quel(s) « prix » de la mort ? par Mme Sylvie BLASCO & MM. Jérémy TANGUY et Pierre-Jean MESSE, Université du Maine, GAINS

Echanges avec la salle suivis de la pause déjeuner (libre)

Histoire(s), sépulture(s) & cadavre(s) par MM. Nicolas KERMABON, Jean-Baptiste PIERCHON & Frantz MYNARD, Universités du Maine & de Nantes, THEMIS-UM & COLLECTIF L’UNITE DU DROIT

 

14:50 - Atelier III : Société, bioéthique, mort(s) & cadavre(s)

Sous la Présidence de M. le doyen Jean-Pierre MACHELON
Professeur émérite de l’Université de Paris V, Conseil national des opérations funéraires, Membre du Conseil supérieur de la magistrature

Cadavre & bioéthique par M. le professeur Xavier LABBEE, Université de Lille II, Avocat au barreau de Lille, Membre du Conseil National des Opérations Funéraires

Mort & euthanasie par M. le professeur François VIALLA, Université de Montpellier I, Directeur du Centre Européen d’Etudes et de Recherche : « Droit & Santé »

Mort & I.V.G. par Mme Juliette GATE, Université du Maine, THEMIS-UM, COLLECTIF L’UNITE DU DROIT

Mort & Droit pénal par M. Jean-Marie BRIGANT, Université de Lorraine, Associée THEMIS-UM

Autopsie d’un statut par Mme Magali BOUTEILLE-BRIGANT & M. le professeur Mathieu TOUZEIL-DIVINA, Université du Maine, Directeurs du THEMIS-UM, COLLECTIF L’UNITE DU DROIT

 

16:40 - Echanges avec la salle suivis d’une pause

 

16:55 - Atelier IV : Variations autour … du cadavre

Sous la Présidence de M. le professeur Grégoire LOISEAU
Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Directeur de l’Ecole de droit de la Sorbonne

Le(s) cadavre(s) des animaux par M. le professeur Jean-Pierre MARGUENAUD, Université de Limoges, IDEH

Des cadavres saisis par les droits internationaux (public & privé) par M. le professeur Arnaud DE NANTEUIL & Mme Rana CHAABAN, Université du Maine, THEMIS-UM

Des cadavres & des religions par M. Stéphane PAPI, HDR, Attaché Territorial Principal, Chercheur associé CNRS, Equipe Droit et Religion LID2MS

 

18:05 - Echanges avec la salle suivis d’une pause

 

18:20 - Table ronde : La mort dans nos Cités : quel(s) avenir(s) ?

Sous la Présidence de Mmes Gaëlle CLAVANDIER & Marion PERCHEY
Université Jean MONNET, Centre Max WEBER – UMR 5283 ; Saint-Etienne & Institut Français de Formation des Professions du Funéraire
avec M. Y. OLLIVIER, ancien adjoint au Maire du Mans
avec Mme M. BATUT, Résonance funéraire
avec Mme V. TOUCHARD, Directrice de Pompes Funèbres, Le Mans
avec Mme C. SARAZIN, Thanatopractrice, Directrice de service, Danjoutin

 


Sous la direction scientifique de
M. le professeur M. TOUZEIL-DIVINA,
de Mme Magali BOUTEILLE-BRIGANT
& de M. Jean-François BOUDET
Amphi Mercure
Faculté de Droit, des Sciences Economiques et de Gestion
UNIVERSITÉ DU MAINE

Instances fédérales nationales et internationales :

CPFM - Confédération des Professionnels du Funéraire et de la Marbrerie FFPF - Fédération Française des Pompes Funèbres UPPFP - Union du Pôle Funéraire Public CSNAF - Chambre Syndicale Nationale de l'Art Funéraire UGCF - Union des Gestionnaires de Crématoriums Français FFC - Fédération Française de Crémation EFFS - European Federation or Funeral Services FIAT-IFTA - Fédération Internationale des Associations de Thanatoloques - International Federation of Thanatologists Associations