CODE FUNÉRAIRE 2024 : un succès non démenti !

L’occasion pour les visiteurs de d’échanger avec l’auteur qu’ils suivent depuis bientôt cinq ans dans les colonnes de Résonance sur son nouvel ouvrage, mais aussi sur de nombreux sujets de droit funéraire, tant la matière se présente comme complexe et encore insuffisamment étudiée.

Le but de cet ouvrage part d’un constat simple : l’accès aux textes de référence, même pour un professionnel du droit aguerri, est complexe. Bien que principalement codifiés dans le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), les textes relatifs au droit funéraire n’en constituent qu’une très petite partie. Mais surtout, de nombreux textes sont aussi disséminés dans divers autres Codes, et dans de nombreux textes non codifiés.

En rassemblant l’ensemble de ces textes en un seul ouvrage, l’auteur a rendu accessibles au plus grand nombre toutes les sources essentielles du droit funéraire auxquelles les professionnels du secteur ont régulièrement besoin de pouvoir se référer rapidement. Ainsi, nul besoin d’une formation juridique, nul besoin d’être un utilisateur aguerri de Légifrance, et le lecteur, à n’en pas douter, découvrira des pans entiers du droit funéraire dont il pouvait ignorer l’existence.

À jour des textes les plus récents, à l’instar de l’arrêté du 3 juillet 2023 relatif au don du corps à des fins d’enseignement et de recherche, l’ouvrage est structuré en cinq parties principales. Les quatre premières sont consacrées aux principaux Codes recélant l’essentiel des règles :

• Code civil ;

• Code de la santé publique ;

• CGCT (Partie législative) ;

• CGCT (Partie réglementaire).

La cinquième partie, quant à elle, est consacrée aux textes internationaux. Chaque partie respecte la structure officielle des textes de référence et est enrichie de l’ensemble des textes principaux issus des autres Codes et des textes non codifiés.

Une sixième partie, intitulée "Annexes", présente divers documents sous leur forme officielle, souvent difficiles d’accès car figurant dans les annexes des textes de référence, mais uniquement dans les fac-similés du Journal officiel. Il en est ainsi du certificat de décès néonatal, du certificat d’accouchement, document de base pour la déclaration d’un enfant sans vie, ou encore de la note officielle "d’information aux familles sur les soins de conservation" mise à jour le 18 septembre 2023, ou enfin du modèle officiel de "compte-rendu d’intervention à l’issue du soin de conservation réalisé à domicile", issu de l’arrêté du 10 mai 2017.

Après sa présentation en avant-première au salon FUNÉRAIRE PARIS, l’ouvrage, édité uniquement en version papier, est désormais disponible sur le site Internet de l’auteur et dans l’ensemble des librairies et plateformes de vente en ligne.