Une arme pour le personnel communal et les élus : le règlement de cimetière

Effectivement, la réponse à la violence est difficile à trouver, ai-je dit au groupe. Cependant, j’ai poursuivi en affirmant qu’il était possible de mettre en place des structures qui pouvaient constituer des outils contre les effets de la dégradation des rapports humains. La rédaction d’un règlement de cimetière était un de ces outils.

Une personne me dit alors que rédiger un règlement de cimetière est "compliqué". Une autre, dans la même veine, a évoqué le danger, pour la commune, de commettre une erreur. En fin de formation, ils ont dit que "finalement, l’exercice était très simple". J’ai alors raconté qu’il était simple, mais que la prudence devait nous accompagner.

Rédiger un règlement de cimetière, ce n’est pas commencer à interdire des choses, par ailleurs, permises par la réglementation. J’en ai pour preuve un exemple. Le maire d’une commune de Normandie m’a demandé de corriger le règlement de cimetière que son équipe venait d’élaborer et rédiger. Plusieurs articles du règlement m’ont étonné : la commune interdisait ce que permet le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT). Le maire m’a demandé ce qu’il risquait. J’ai répondu : voir son règlement attaqué au tribunal administratif. Je lui ai rappelé que le CGCT constitue le minimum réglementaire, et ensuite, une commune peut ajouter des éléments qui viennent compléter ce qui existe déjà, et non l’amputer.

Le règlement de cimetière existe pour faciliter la vie des équipes communales et présenter les fondements des décisions prises par la commune. Le règlement contient l’assise dans laquelle la commune fonctionne. Le citoyen peut alors comprendre les fondements et les objectifs des décisions qui sont prises par la commune et sans penser qu’on lui en veut, que l’on s’objecte à ses demandes parce que c’est lui. Voici un outil efficace de lutte à la violence : énoncer une règle claire et s’appuyer sur le CGCT, ou encore invoquer des circonstances indiscutables comme la présence d’eau ou la structure géologique du cimetière.

Le règlement de cimetière est un document qui poursuit un objectif (la clarté) et qui répond à un besoin (l’organisation). Rédiger un règlement de cimetière peut demander à ses auteurs des notions de la conduite du changement pour mener à une transformation qui peut déplaire ou déranger. La conduite du changement est une façon de présenter ce qui change.

Cette façon va permettre d’éviter, autant que possible, l’émergence de sentiments négatifs qui pourraient causer le blocage, voire l’arrêt, du projet. La conduite du changement consiste à savoir ce qui doit changer, comment la commune s’y prendra pour en parler, qui sera affecté et comment on accompagnera le changement pour le pérenniser. Ça se prépare, ça s’organise et… ça se formule.

La rédaction d’un règlement de cimetière est simple. Mais attention, la simplicité demande du travail. Comme le disait Boileau : "Ce qui se conçoit bien s’énonce clairement, et les mots pour le dire arrivent aisément." Les rédacteurs d’un règlement de cimetière bénéficieront d’une vision claire du but qu’ils poursuivent, comme : organiser le fonctionnement, faire cesser des comportements désagréables, répondre au cadre réglementaire, instaurer une nouvelle politique…