Votre panier

Panier vide

Détails
powered by social2s
Problèmes posés par la circulaire du 14 décembre 2009 relative à la mise en œuvre de la loi n°2008-1350 du 19 décembre 2008 relative à la législation funéraire.

Détails
powered by social2s
Préservation et sauvegarde des anciens cimetières.

Détails
powered by social2s
Obligation de délivrer les certificats de décès par voie dématérialisée.

Détails
powered by social2s
Réponses à des questions écrites concernant le secteur funéraire.

Détails
powered by social2s
Réponses à des questions écrites concernant le secteur funéraire.

Détails
powered by social2s
Réponses à des questions écrites concernant le secteur funéraire.

Détails
powered by social2s
Réponses à des questions écrites concernant le secteur funéraire.

Détails
powered by social2s
Réponses à des questions écrites concernant le secteur funéraire.

Détails
powered by social2s
I - Conséquences de l’inflation des prix du secteur funéraire sur les contrats obsèques

Détails
powered by social2s
Question écrite n° 14811 de M. Michel Dagbert (Pas-de-Calais – SOCR) publiée dans le JO Sénat du 19/03/2020 – page 1315.

Détails
powered by social2s
Réponses aux questions diverses posées par les lecteurs de Résonance.

Détails
powered by social2s
Question écrite n° 21840 de Mme Christine Herzog (Moselle - UC) publiée dans le JO Sénat du 01/04/2021 - page 2097.

Détails
powered by social2s
Cimetières privés 

Détails
powered by social2s
Deux questions, une même réponse

Détails
powered by social2s
I - Statut des conservateurs de cimetières

Détails
powered by social2s
Nombre de sénateurs se sont préoccupés des professionnels du secteur funéraire concernant soit le statut de profession prioritaire dans le cadre de la crise sanitaire, soit leur vaccination, soit la garde de leurs enfants. Leurs questions assez similaires… une réponse identique.

Détails
powered by social2s
Une famille interroge une commune sur la question de savoir s’il est possible de déposer une plaque mémoire à l’endroit où les cendres d’un défunt ont été dispersées. Celles-ci l'ont été dans une vigne appartenant au défunt. À présent, cette dernière appartient à ses neveux et est en fermage par une famille de la commune. Est-ce possible pour la dépose de cette plaque mémoire ?

Détails
powered by social2s
Sénat : réponses qui viennent d'être apportées à des questions écrites.

Détails
powered by social2s
Sénat : réponses qui viennent d'être apportées à des questions écrites.

Détails
powered by social2s
Sénat : réponses qui viennent d'être apportées à des questions écrites.

Détails
powered by social2s
Sénat : réponses qui viennent d'être apportées à des questions écrites.

Détails
powered by social2s
Réponse à une question posée par un lecteur de Résonance.

Détails
powered by social2s
Réponse apportée à une commune concernant le projet de désaffectation et de translation d’un carré situé dans son cimetière.

Détails
powered by social2s
Prise en compte de l’évolution des tarifs dans la publication des "devis-modèles" en matière funéraire".

Détails
powered by social2s
Réponses apportées à des questions posées par les lecteurs de Résonance funéraire ou les visiteurs de son site.
  1. Foire aux questions (décembre 2020)
  2. Contrôle des opérations d’exhumation
  3. Foire aux questions
  4. Sénat et Assemblée nationale, réponses à des questions posées
  5. Sénat : réponses apportées à des questions écrites
  6. Foire aux questions (septembre 2020)
  7. Sénat : réponse à des questions écrites
  8. Foire aux questions (juillet 2020)
  9. Destination des sommes résultant du recyclage des métaux récupérés à l’issue des crémations
  10. Dépositoires communes rurales
  11. Réponse à une question posée par un lecteur de Résonance
  12. Fermeture d’un caveau après inhumation ?
  13. Obligation de la commune lors du renouvellement de la concession ?
  14. Attribution d’une concession funéraire à des non-résidents
  15. Réponse apportée à une demande de consultation adressée à Résonance
  16. Questions - Réponses (janvier 2020)
  17. Bénéficiaires d’une concession funéraire nominative
  18. Questions diverses (Résonance n° 154)
  19. Application de l’obligation de diffusion par les maires des "devis modèles" en matière funéraire
  20. Renouvellement de concessions funéraires
  21. Questions diverses (2) (Résonance n° 151)
  22. Questions diverses (Résonance n° 151)
  23. Questions diverses (Résonance n°150 - Mai 2019)
  24. Réglementation relative aux réductions de corps
  25. Réponse a la question posée par un lecteur de Résonance Funéraire
  26. Le grand débat à l’UPFP, tracer de nouvelles perspectives
  27. Concessions perpétuelles au début du XIXe siècle
  28. Réponses apportées à des questions posées par des lecteurs
  29. Questions diverses - Décembre 2018
  30. Transports funéraires transfrontaliers
  31. Contrats obsèques ?…
  32. Questions diverses (Résonance n°143)(2)
  33. Questions diverses (Résonance n°143)(1)
  34. Définition de l’exhumation
  35. Ossuaire et caveau communal
  36. Foire aux questions (Résonance n°141)
  37. "Devis-modèles" et application de l’art. L. 2223-2-1 du CGCT
  38. L'espace inter-tombes ?
  39. Questions diverses
  40. Financement de l’entretien des cimetières
  41. Application des taux de TVA aux opérations funéraires
  42. Carrés confessionnels dans les cimetières
  43. Législation : questions diverses
  44. Questions diverses
  45. Opérations funéraires
  46. Cercueil zingué et crémation ?…
  47. Mise aux normes des crématoriums
  48. Quelles mesures doivent être prises concernant les emblèmes religieux présents dans les cimetières ?
  49. Foire aux questions (Résonance n°122)
  50. Foire aux questions (Résonance n°121)

Instances fédérales nationales et internationales :

FNF - Fédération Nationale du Funéraire FFPF - Fédération Française des Pompes Funèbres UPPFP - Union du Pôle Funéraire Public CSNAF - Chambre Syndicale Nationale de l'Art Funéraire UGCF - Union des Gestionnaires de Crématoriums Français FFC - Fédération Française de Crémation EFFS - European Federation or Funeral Services FIAT-IFTA - Fédération Internationale des Associations de Thanatoloques - International Federation of Thanatologists Associations