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Réponses à des questions écrites concernant le secteur funéraire.

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I - Conséquences de l’inflation des prix du secteur funéraire sur les contrats obsèques

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Question écrite n° 14811 de M. Michel Dagbert (Pas-de-Calais – SOCR) publiée dans le JO Sénat du 19/03/2020 – page 1315.

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Réponses aux questions diverses posées par les lecteurs de Résonance.

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Question écrite n° 21840 de Mme Christine Herzog (Moselle - UC) publiée dans le JO Sénat du 01/04/2021 - page 2097.

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Cimetières privés 

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Deux questions, une même réponse

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I - Statut des conservateurs de cimetières

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Nombre de sénateurs se sont préoccupés des professionnels du secteur funéraire concernant soit le statut de profession prioritaire dans le cadre de la crise sanitaire, soit leur vaccination, soit la garde de leurs enfants. Leurs questions assez similaires… une réponse identique.

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Une famille interroge une commune sur la question de savoir s’il est possible de déposer une plaque mémoire à l’endroit où les cendres d’un défunt ont été dispersées. Celles-ci l'ont été dans une vigne appartenant au défunt. À présent, cette dernière appartient à ses neveux et est en fermage par une famille de la commune. Est-ce possible pour la dépose de cette plaque mémoire ?

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Sénat : réponses qui viennent d'être apportées à des questions écrites.

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Sénat : réponses qui viennent d'être apportées à des questions écrites.

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Sénat : réponses qui viennent d'être apportées à des questions écrites.

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Sénat : réponses qui viennent d'être apportées à des questions écrites.

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Réponse à une question posée par un lecteur de Résonance.

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Réponse apportée à une commune concernant le projet de désaffectation et de translation d’un carré situé dans son cimetière.

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Prise en compte de l’évolution des tarifs dans la publication des "devis-modèles" en matière funéraire".

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Réponses apportées à des questions posées par les lecteurs de Résonance funéraire ou les visiteurs de son site.

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Réponses apportées à des questions posées par des lecteurs de Résonance.

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Un renforcement des contrôles des opérations d’exhumation par les autorités publiques ?

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Réponses apportées à des questions posées par les lecteurs de Résonance.

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1 - Rassemblements à l’occasion de cérémonies funéraires durant la période de confinement 

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Sénat : réponses apportées à des questions écrites

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Réponses apportées à des questions posées par des lecteurs de Résonance.

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Question écrite n°12603 et n°12212 respectivement relatives au Constats de décès à domicile et à l'utilisation du glyphosate pour l’entretien des cimetières.
  1. Foire aux questions (juillet 2020)
  2. Destination des sommes résultant du recyclage des métaux récupérés à l’issue des crémations
  3. Dépositoires communes rurales
  4. Réponse à une question posée par un lecteur de Résonance
  5. Fermeture d’un caveau après inhumation ?
  6. Obligation de la commune lors du renouvellement de la concession ?
  7. Attribution d’une concession funéraire à des non-résidents
  8. Réponse apportée à une demande de consultation adressée à Résonance
  9. Questions - Réponses (janvier 2020)
  10. Bénéficiaires d’une concession funéraire nominative
  11. Questions diverses (Résonance n° 154)
  12. Application de l’obligation de diffusion par les maires des "devis modèles" en matière funéraire
  13. Renouvellement de concessions funéraires
  14. Questions diverses (2) (Résonance n° 151)
  15. Questions diverses (Résonance n° 151)
  16. Questions diverses (Résonance n°150 - Mai 2019)
  17. Réglementation relative aux réductions de corps
  18. Réponse a la question posée par un lecteur de Résonance Funéraire
  19. Le grand débat à l’UPFP, tracer de nouvelles perspectives
  20. Concessions perpétuelles au début du XIXe siècle
  21. Réponses apportées à des questions posées par des lecteurs
  22. Questions diverses - Décembre 2018
  23. Transports funéraires transfrontaliers
  24. Contrats obsèques ?…
  25. Questions diverses (Résonance n°143)(2)
  26. Questions diverses (Résonance n°143)(1)
  27. Définition de l’exhumation
  28. Ossuaire et caveau communal
  29. Foire aux questions (Résonance n°141)
  30. "Devis-modèles" et application de l’art. L. 2223-2-1 du CGCT
  31. L'espace inter-tombes ?
  32. Questions diverses
  33. Financement de l’entretien des cimetières
  34. Application des taux de TVA aux opérations funéraires
  35. Carrés confessionnels dans les cimetières
  36. Législation : questions diverses
  37. Questions diverses
  38. Opérations funéraires
  39. Cercueil zingué et crémation ?…
  40. Mise aux normes des crématoriums
  41. Quelles mesures doivent être prises concernant les emblèmes religieux présents dans les cimetières ?
  42. Foire aux questions (Résonance n°122)
  43. Foire aux questions (Résonance n°121)
  44. Questions/Réponse par Funélib'
  45. Questions/Réponse par la FFPF
  46. Droit à sépulture en terrain commun ?…
  47. Foire aux questions - Résonance n°114
  48. Vacations funéraires Comment est organisé le versement des vacations funéraires ?
  49. Réponses ministérielles
  50. Actualités des réponses ministérielles

Instances fédérales nationales et internationales :

CPFM - Confédération des Professionnels du Funéraire et de la Marbrerie FFPF - Fédération Française des Pompes Funèbres UPPFP - Union du Pôle Funéraire Public CSNAF - Chambre Syndicale Nationale de l'Art Funéraire UGCF - Union des Gestionnaires de Crématoriums Français FFC - Fédération Française de Crémation EFFS - European Federation or Funeral Services FIAT-IFTA - Fédération Internationale des Associations de Thanatoloques - International Federation of Thanatologists Associations