div style="text-align: justify;">Depuis 2017, la Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL) publie sur son site Internet plusieurs Guides à...
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Déposée le 6 janvier 2026 par la sénatrice Annick Billon, cette proposition de loi s’intéresse à deux sujets revenus récemment dans l’actualité. Le premier...
À l’occasion du renouvellement des équipes municipales, il est patent que celles-ci auront de nombreux sujets prioritaires, reléguant, comme bien...
Évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales de janvier et février 2026.
Évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales de janvier et février 2026.
Évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales de janvier et février 2026.
Évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales de janvier et février 2026.
Évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales de janvier et février 2026.
L’année 2018 pourrait marquer une importante étape dans l’émergence du cercueil en carton. C’est ce qu’espère Pascal Defosse. Le gérant de la société ABPS Partners entend créer des synergies entre carton et bois, pointant du doigt l’intérêt qu’aurait une telle alliance commerciale.
Après sa participation le mois dernier à l’émission "Pièces à conviction" sur France 3, Ophélie Chauffert, directrice de FUNERIS et des Pompes funèbres Chauffert(1), souhaitait apporter quelques précisions et compléments sur des thèmes insuffisamment développés… Une manière aussi de redorer un peu le blason d’une profession souvent, et facilement, attaquée. Nous lui avons tendu notre oreille attentive…
La législation française reconnaît à chacun le droit de s'opposer à l'utilisation ou la cession des données nominatives le concernant (art. 38 de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978). Ce droit permet ainsi au consommateur de se protéger contre différentes formes de prospection commerciale de la part de professionnels utilisant ses données personnelles.

L’ORIAS lance son nouveau site Web et affiche désormais ses nouvelles couleurs en vue de la création du Registre Unique.
Au 31 décembre 2018, l’ORIAS (Registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance) recensait 61 383 intermédiaires immatriculés en assurance, banque et finance au titre de 102 769 catégories d’inscriptions, respectivement en hausse de 4 % et 5 %.
Connaissant une croissance régulière ces dernières années, la société OrthoMetals est aujourd’hui très bien implantée en France, la majorité des crématoriums ayant recours à ses services de collecte et de recyclage des implants après crémation, et elle poursuit également son expansion à l’international.
La société OrthoMetals, aujourd’hui très bien implantée en France, collecte à des fins de traitement et de recyclage les métaux orthopédiques uniquement issus des crématoriums. Cette activité particulière aux yeux du grand public, et bien évidemment des familles, peut amener certaines interrogations et prête parfois à controverse dans les sphères médiatiques. C’est pourquoi, il est important de rappeler que l’entreprise familiale hollandaise agit de manière limpide et intelligible. Petit rappel de fiche d’identité industrielle à objectif de transparence.
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