Actualités

Le point de vue de Guillaume Schaeffer, directeur général de Seiven

Depuis 3 ans à la tête de GPG GRANIT, et désormais du Groupe Seiven, Alexis Jubert n’a cessé d’impulser un nouvel élan à l’entreprise. Sa première action a été de structurer la gouvernance de l’entreprise et de s’entourer des bonnes personnes pour réussir dans sa mission. Dans cet esprit, il recrute en 2022 Guillaume Schaeffer(*) en tant que directeur financier. Chez Seiven, les choses évoluent rapidement. Le potentiel de chacun y est reconnu, valorisé, cultivé – une approche fidèle à l’ADN du Groupe profondément attaché au capital humain. Rapidement, Guillaume se voit confier de nouvelles responsabilités : directeur général du Groupe Seiven, aux côtés d’Alexis Jubert, désormais président. Guillaume Schaeffer nous décrit dans cet article cette nouvelle organisation et ses objectifs.
Le point sur le Mpox, la variole du singe

Plus connue sous le nom de Mpox, la Monkey pox, traduction de la variole du singe, fait partie des sujets qui préoccupent l’OMS. Retour sur le communiqué de presse publié ce septembre par la Haute Autorité de Santé (HAS), relatif aux recommandations vaccinales, en particulier pour les publics identifiés comme étant à risque.
Le Pôle Funéraire Public - Métropole de Lyon : remise des dons aux associations

Le Pôle Funéraire Public - Métropole de Lyon est le gestionnaire du crématorium de Lyon. La collecte des métaux issus de crémation et leur valorisation permettent de distribuer les fonds collectés aux associations reconnues d’intérêt général et aux fondations reconnues d’utilité publique (art. L. 2223-18-1-1 du Code Générale des Collectivités Territoriales).
Le Pôle Funéraire Public de l’Albigeois s’affiche pour un nouveau départ

Une bâtisse rénovée et étendue pour le funérarium, un crématorium flambant neuf, un nouveau directeur et une équipe motivée, voici réunis les éléments idéaux pour amorcer le nouvel envol du Pôle Funéraire Public de l’Albigeois (PFP de l’Albigeois).
Le Pôle funéraire public de Toulouse poursuit son développement

Après l’entrée en vigueur de la loi du 28 décembre 1904 instaurant le monopole communal du service extérieur des pompes funèbres, la Ville de Toulouse a fait le choix, dès 1905, d’exercer ce service en régie. Doyenne des régies municipales avec celle de Marseille, la Ville de Toulouse a décidé de conserver un service public malgré l’ouverture au marché à la fin des années 1990.
Le prêt de main-d’œuvre entre entreprises

En janvier 2021, nous évoquions les effets du recours croissant aux autoentrepreneurs dans le secteur funéraire, dans un contexte de risque "d’uberisation". Dans la continuité de cette première problématique figure également le prêt de main-d’œuvre, très couramment pratiqué par les opérateurs funéraires, qui, dans un souci légitime de solidarité et d’entretien de bonnes relations commerciales entre confrères, n’hésitent pas à "prêter" leur personnel, qu’il s’agisse par exemple de chauffeurs, de porteurs ou d’ouvriers en marbrerie. Voyons comment le droit appréhende cette pratique.
Le Printemps des Cimetières 2025, en partenariat avec la CSNAF L’événement national dédié à la valorisation du patrimoine funéraire

Du 16 au 18 mai dernier, le Printemps des Cimetières s’est tenu dans toute la France pour sa 10e édition. 3 jours d’animations pour découvrir et redécouvrir les cimetières autrement, ces lieux de recueillement mais aussi d’héritage culturel, historique et artistique. Fondé et organisé par la Fédération Patrimoine Aurhalpin, cet événement majeur consacré à la valorisation du patrimoine funéraire accueille cette année une nouvelle initiative : le Printemps des Arts Funéraires, en partenariat avec la CSNAF.
Le Printemps des cimetières revient en mai pour une 7e édition !

La 7^e édition du Printemps des cimetières se déroulera du 20 au 22 mai 2022, dans toute la France. Seul événement national dédié à la découverte du patrimoine funéraire et des cimetières, il a été créé par Patrimoine Aurhalpin en 2016.
Le Printemps des cimetières revient en mai pour une 8e édition !

La 8e édition du Printemps des cimetières se déroulera du 12 au 14 mai 2023 dans toute la France, mais aussi en Belgique et au Luxembourg.
Le Printemps des cimetières revient en mai pour une 9e édition !

La 9e édition du Printemps des cimetières se déroulera du 24 au 26 mai prochains dans toute la France, mais aussi en Belgique.
Le rapatriement du corps, un service essentiel rendu plus accessible par MUTAC

À compter du 1er janvier 2021, tous les titulaires d’un contrat obsèques MUTAC vont pouvoir bénéficier de plus larges possibilités de prise en charge du rapatriement du corps en cas de décès.
Le Registre de l’ossuaire est obligatoire

Ce jugement traite d’un contentieux assez peu commun, celui des obligations de la commune en matière de tenue de l’ossuaire, et tout particulièrement de son Registre à l’occasion de l’inhumation de restes à la suite d’une reprise de concession arrivée à terme.
Le règlement de cimetière et les maires de France

Deux proverbes peuvent s’appliquer aux règlements de cimetière. Dernièrement, pour une des associations des maires de France, la chose est devenue claire à mon esprit. Le premier est : mieux vaut prévenir que guérir, et le second est : ce que l’on conçoit bien s’énonce clairement. Je ne pensais pas pouvoir établir un lien entre ces proverbes et la rédaction d’un règlement de cimetière, mais il existe, croyez-le ou non.
Le règlement de cimetière : des formations courtes et bon marché existent

J’ai créé et animé dernièrement une formation destinée aux élus et personnels de mairie sur l’élaboration d’un règlement de cimetière.
Le règlement du cimetière

Le règlement municipal du cimetière se situe à la dernière étape de la chaîne normative, au niveau le plus inférieur de la hiérarchie des normes, après celles du bloc de constitutionnalité, celles d’origine légale et celles réglementaires à l’échelon national. Notons que parfois, en général de façon provisoire, des arrêtés préfectoraux portant sur la matière funéraire peuvent être pris. En pareilles circonstances, il conviendra pour le maire, le temps de leur applicabilité, d’écarter les dispositions du règlement du cimetière contraires aux dispositions de l’arrêté et de ne pas imposer leur respect par les usagers du cimetière (Rencontre nationale de l’Union du Pôle Funéraire Public (UPFP) 2023 – Conférence du 16 mai). 3e partie.
Le règlement du cimetière - 1re partie

Le règlement municipal du cimetière se situe à la dernière étape de la chaîne normative, au niveau le plus inférieur de la hiérarchie des normes, après celles du bloc de constitutionnalité, celles d’origine légale et celles réglementaires à l’échelon national. Notons que parfois, en général de façon provisoire, des arrêtés préfectoraux portant sur la matière funéraire peuvent être pris. En pareilles circonstances, il conviendra pour le maire, le temps de leur applicabilité, d’écarter les dispositions du règlement du cimetière contraires aux dispositions de l’arrêté et de ne pas imposer leur respect par les usagers du cimetière (Rencontre nationale de l’Union du Pôle Funéraire Public (UPFP) 2023 – Conférence du 16 mai). Première partie
Le règlement du cimetière - 2e partie

Le règlement municipal du cimetière se situe à la dernière étape de la chaîne normative, au niveau le plus inférieur de la hiérarchie des normes, après celles du bloc de constitutionnalité, celles d’origine légale et celles réglementaires à l’échelon national. Notons que parfois, en général de façon provisoire, des arrêtés préfectoraux portant sur la matière funéraire peuvent être pris. En pareilles circonstances, il conviendra pour le maire, le temps de leur applicabilité, d’écarter les dispositions du règlement du cimetière contraires aux dispositions de l’arrêté et de ne pas imposer leur respect par les usagers du cimetière (Rencontre nationale de l’Union du Pôle Funéraire Public (UPFP) 2023 – Conférence du 16 mai). 2e partie…
Le remboursement des obsèques organisées par la commune

Cette fiche n° 6476 est issue du service documentaire "Pratique des opérations funéraires" des Éditions WEKA. Supervisé par Marie-Christine Monfort, forte de 20 ans d’expérience dans le domaine funéraire au sein de la Ville de Lille et de la Métropole Européenne de Lille, et mis à jour en permanence, ce service offre une veille juridique et réglementaire et des conseils opérationnels pour tous les professionnels pratiquant le droit funéraire.
Le remboursement des obsèques organisées par la commune

Cette fiche n° 6476 est issue du service documentaire "Pratique des opérations funéraires" des Éditions WEKA, dirigé par Marie-Christine Monfort, cheffe de service des crématoriums de la Métropole Européenne de Lille. Mis à jour en permanence, ce service offre une veille juridique et réglementaire et des conseils opérationnels pour tous les professionnels pratiquant le droit funéraire.
Le renouvellement anticipé d’une concession funéraire en question

Le tarif du renouvellement anticipé d’une concession funéraire : comment le Gouvernement ne répond pas à une question.