L’église Sainte Geneviève, à Paris, est la réponse de Louis XV à Dieu pour le remercier de l’avoir guéri d’une maladie. La crypte compte 300 places car Louis XV voulait en faire le mausolée des Bourbons et il commande le bâtiment à l’architecte Soufflot qui meurt avant la fin de la construction et y est enterré.
Pendant la Révolution, l’Assemblée nationale décide par un décret du 4 avril 1791 de transformer l’église en nécropole pour les personnes qui contribuent à la grandeur de la France. Napoléon 1er rétablit le lieu de culte tout en conservant la nécropole. L’église est définitivement désaffectée au moment de l’inhumation de Victor Hugo en 1885. Parmi les grands hommes qui reposent au Panthéon, on retrouve notamment Voltaire, Jean-Jacques Rousseau, Émile Zola, Léon Gambetta, Jean Jaurès, Louis Braille, Jean Moulin, Pierre et Marie Curie, André Malraux.
Le décompte des panthéonisés est de 76 personnes, mais certaines personnes sont ressorties pour cause de désacralisation (Mirabeau et Marat par exemple) ; enfin le général Beaurepaire n’a pu venir car on n’a pas retrouvé son corps. En 2007, on y compte 65 célébrités, plus trois accompagnants : l’architecte Soufflot qui a imaginé le bâtiment, le père du poète Victor Schoelcher et l’épouse du chimiste Berthelot qui souhaitaient être inhumés en famille, ce qui est prouvé pour le chimiste Berthelot puisque ce dernier est décédé, de chagrin, une heure après son épouse.
La procédure d’admission est simple puisque rien n’est réglementé : en effet, l’article L. 2223-10 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) interdit d’inhumer dans les églises, mais le Panthéon n’est plus une église, donc respecte cette règle. En fait, les présidents de la République successifs ont suivi l’habitude de Napoléon 1er, qui était de prendre un décret. Un décret présidentiel suffit donc à vous introduire au Panthéon. Ensuite, le Panthéon est géré par le ministre de la Culture alors que les cimetières sont gérés par le maire de la commune d’implantation.
Cette particularité de la France à disposer des exceptions comme hibou, pou et genou en grammaire, et comme le Panthéon en matière de cimetière, conduit à des situations exceptionnelles.
Ainsi, un décret du président de la République, en date du 26 mars 2002, autorise le transfert des cendres d’Alexandre Dumas au Panthéon. Mais Alexandre Dumas a été inhumé dans le cimetière de son lieu de naissance, où il disposait d’un caveau conformément à la loi, qui est la ville de Villers-Cotterêts dans l’Aisne.
Ce transfert d’Alexandre Dumas n’arrange pas la commune de Villers-Cotterêts qui reçoit des visiteurs attirés par l’auteur des "Trois Mousquetaires". Le départ d’Alexandre Dumas risque donc de peser sur les finances communales et d’avoir des conséquences économiques défavorables.
La ville de Villers-Cotterêts attaque donc le décret du 26 mars 2002 devant le tribunal administratif, en référé, c’est-à-dire en urgence, au motif que ce décret est contraire à la loi du 15 novembre 1887 instituant la liberté des funérailles : Alexandre Dumas a été enterré dans le cimetière de sa commune et il n’avait pas demandé à aller au Panthéon.
Le ministère de la Culture, dans son mémoire en défense, répond que :
• la ville n’a pas d’intérêt moral dans l’affaire (ce qui signifie qu’elle n’a pas à porter plainte et que ce serait plutôt aux héritiers d’Alexandre Dumas de se plaindre) ;
• l’intérêt économique ou touristique n’est pas établi. En effet, il existe un musée Alexandre Dumas dans le château de Monte-Cristo, demeure avec tourelles que, grâce à ses droits d’auteur, Alexandre Dumas s’est fait construire à Port-Marly dans les Yvelines ;
• Alexandre Dumas étant décédé en 1870 ne pouvait avoir décidé d’appliquer la loi de 1887 et cette loi doit être combinée avec le décret de transfert au Panthéon qui est un hommage de la République pour conserver les restes d’un grand homme.
Il conclut son mémoire en précisant qu’Alexandre Dumas n’aurait certainement pas refusé le transfert de ses restes au Panthéon qui est l’hommage rendu par la France à son travail.
Le juge des référés conclut, dans le pourvoi n° 00-21546 en date du 11 février 2003 rendu par la Cour de cassation, 1ère chambre civile, qu’il n’existe pas d’urgence à le saisir puisque le Conseil d’État a reçu la plainte et que les travaux ne sont pas prévus avant le mois de juillet 2002, ce qui laisse le temps au Conseil d’État de juger.
Entre-temps, un accord amiable a été passé entre l’État et la ville de Villers-Cotterêts, qui dispose désormais d’une splendide statue d’Alexandre Dumas sur sa place centrale. Le transfert des restes d’Alexandre Dumas au Panthéon a eu lieu le 30 novembre 2002, date du bicentenaire de sa naissance, date à comparer avec la date du jugement précédent.
Si tout se termine bien dans le cas d’Alexandre Dumas, le cimetière du Panthéon pose d’autres problèmes. En effet, le Panthéon est un musée, donc payant, ce qui pourrait empêcher des familles impécunieuses de ces grands hommes de venir se recueillir sur leur tombe : c’est pour cette raison que le cimetière du Père-Lachaise à Paris est ouvert tous les jours et gratuitement.
Un député pose donc une question écrite au Gouvernement pour demander comment le Gouvernement compte remédier à cette situation. Le ministre de la Culture répond, au Journal officiel de l’Assemblée nationale en date du 6 décembre 1992, page 6972, à la question n° 29920 que :
• le Panthéon est une nécropole en même temps qu’un musée, une œuvre architecturale, picturale, historique et culturelle, avec expositions et évènements culturels qui justifie l’acquittement d’un droit d’entrée ;
• la Caisse nationale des monuments historiques a mis en place la gratuité d’accès trois jours dans l’année (le 4 avril, date de l’anniversaire de l’affectation de la basilique Sainte-Geneviève en Panthéon, le 14 juillet, fête nationale et le 26 août, date anniversaire de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen). De plus, afin de démocratiser l’accès à la culture, l’entrée dans les musées nationaux est gratuite le premier dimanche de chaque mois d’octobre à avril.
Ainsi, conclut le ministre, toutes les personnes qui souhaitent se recueillir sur la tombe de ces grands hommes peuvent le faire sans être contraintes à l’achat d’un billet d’entrée.
Claude Bouriot
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