Évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales de mai 2026.
Évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales de mai 2026.
Évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales de mai 2026.
Évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales de mai 2026.
Deux décisions récemment rendues par les tribunaux judiciaires de Carcassonne et de Rodez offrent l’occasion de préciser les conditions dans...
Le contentieux est peu commun : il s’agit d’une délibération d’un conseil municipal relative à l’extension d’un cimetière et confiant au maire le...
L’opération d’exhumation est soumise au pouvoir de police des funérailles du maire (art. L. 2213-9 du Code Général des Collectivités Territoriales -...
Nous avons dans le précédent numéro de Résonance commenté un arrêté de la CA de Paris, où la qualité de plus proche parent du défunt, nécessaire qualité...
Évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales de mars et avril 2026.
Coorganisateur des premières Assises du funéraire, qui se sont tenues au Sénat début octobre, Damien Le Guay en apporta aussi les conclusions en reprenant de manière pertinente les grands points importants de l’étude du Crédoc, initiée par la Chambre Syndicale Nationale de l’Art Funéraire (CSNAF) sur les obsèques et le deuil, fil rouge de l’événement et porteur de réflexions et d’actions pour l’avenir.
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| Damien Le Guay,philosophe, président du CNEF. |
Paris, le 3 avril 2018 – Alors que 40% des seniors ont déjà souscrit un contrat de prévoyance ou prévoient de le faire, OGF fait le point sur les choix des seniors en matière de contrat de prévoyance. A l’occasion du Salon des Seniors, OGF, responsable de la gestion de 400 000 contrats de prévoyance, s’appuie sur une étude menée par Kantar et sa propre base de contrats pour comprendre le comportement des seniors vis-à-vis des obsèques et dégager des tendances de long terme.
Florence Delaire-Flament est une passionnée. Seule d’abord, avec sa fille et son fils désormais, elle a construit une petite entreprise du funéraire autour de valeurs humaines d’accompagnement des familles. Pompes Funèbres Assistance (PFA) grandit tranquillement à Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire). La société inaugurait le 20 janvier dernier une salle de cérémonie rénovée et agrandie.

La recherche de l’innovation a ceci d’intéressant qu’elle permet d’explorer de nombreuses pistes, mais également de faire d’heureuses rencontres. C’est le cas de Previseo Obsèques et de Jean-Baptiste Fouquet, son directeur-adjoint, qui, dans leur quête de jeunes talents, explorent de nouvelles pistes, notamment en milieu universitaire. C’est à la faculté de Paris-Dauphine que cette démarche va prendre une dimension nouvelle, concrétisée aujourd’hui par la création d’un prix de l’innovation ouvert à tous, professionnels ou non, dans le domaine contextuel des obsèques, sous un angle particulier. Explications…
Nous avons eu l’occasion, dans le n° 122 de Résonance, de détailler les recommandations de l’ACPR (Autorité de contrôle prudentiel et de résolution) en matière de distribution en assurance. Celle-ci vient de publier à la mi-novembre une annexe précisant ses recommandations dans le cadre de l’utilisation d’interfaces numériques. Les opérateurs funéraires, intermédiaires d’assurance à titre accessoire en proposant des contrats obsèques donc des contrats d’assurance, sont concernés par ces directives.

Le célèbre mot de Danton "de l’audace, toujours de l’audace !" semble avoir été le fer de lance du Choix Funéraire pour mobiliser les associés de son réseau lors de leur 23e convention interne organisée à Dinard les 4, 5 et 6 juin derniers. Bilan et perspectives d’avenir étaient au programme de ces trois journées.
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