Déposée le 6 janvier 2026 par la sénatrice Annick Billon, cette proposition de loi s’intéresse à deux sujets revenus récemment dans l’actualité. Le premier...
Déposée le 6 janvier 2026 par la sénatrice Annick Billon, cette proposition de loi s’intéresse à deux sujets revenus récemment dans l’actualité. Le premier...
À l’occasion du renouvellement des équipes municipales, il est patent que celles-ci auront de nombreux sujets prioritaires, reléguant, comme bien...
Évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales de janvier et février 2026.
Évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales de janvier et février 2026.
Évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales de janvier et février 2026.
Évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales de janvier et février 2026.
Évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales de janvier et février 2026.
Évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales de janvier et février 2026.
"La famille des partenaires MUTAC s’agrandit !" a déclaré Andrée Barboteu, présidente de MUTAC, en ouverture de la Rencontre Nationale des Opérateurs Funéraires des 13 et 14 septembre derniers à Juvignac.
Comme chaque année, MUTAC, la mutuelle prévoyance obsèques, accueillait ses partenaires pompes funèbres à Montpellier, dans un confortable établissement hôtelier situé tout près du Corum, "objet architectural" en granit rose abritant le palais des congrès et l’opéra Berlioz.
Les Rencontres MUTAC 2019 ont livré aux opérateurs funéraires partenaires les clés de l’actualité essentielle les concernant : l’adaptation aux nouvelles règles de commercialisation des contrats obsèques (DDA), le suivi du réseau partenaire La Maison des Obsèques, divers rappels réglementaires et un premier contact avec Serge Martin, nouveau président de MUTAC. Commentaires…
C’est au Palais des Congrès de Béziers que se sont tenues, début septembre, les Rencontres nationales de l’UPFP (Union du Pôle Funéraire Public). Moments privilégiés d’exposés et d’échanges pour bâtir les stratégies du futur, ceux-ci furent riches de débats et d’idées pour de nouvelles actions.
Le Groupe La Dépêche du Midi vous donne rendez-vous les 13 et 14 juin prochains pour la seconde édition du Salon professionnel du Funéraire Grand Sud à Toulouse. Véritable lieu de rencontre des pompes funèbres, des collectivités du Sud de la France et des fournisseurs de l’Hexagone, ce salon s’annonce comme un des évènements marquants de l’année pour le secteur.
Question écrite n°09274 de M. Jean-Louis Masson (Moselle - NI) publiée dans le JO Sénat du 07/03/2019 - page 1211.
Le renouvellement de concession est un droit et l’art. L. 2223-15 al.2 du CGCT dispose qu’il sera fait application "du tarif en vigueur au moment du renouvellement". Il convient cependant de distinguer selon plusieurs situations tendant au moment de la demande de renouvellement.Jacques Kossowski, député-maire de Courbevoie, succède à Carinne Juste à la présidence du syndicat.
La rénovation du Centre funéraire de Kerletu à Lorient (56) a nécessité cinq mois de travaux qui se sont déroulés en deux phases pour permettre la continuité de l’exploitation et du service public : en novembre et décembre derniers pour le bâtiment Argoat (partie datant de 2006), et de janvier à mars courants pour le bâtiment Armor (partie datant de l’origine et rénovée en 2008).
Page 146 sur 177