Cynthia Mauro : thèse de doctorat de psychologie

Odella.fr - Aides funéraires avant, pendant et après décès

Hugues Wostyn : les impayés dans le secteur funéraire… une réalité conjoncturelle
Grâce à la FNF, les montants de prélèvement sur les comptes du défunt sont enfin harmonisés : une victoire au service des familles et des professionnels
Enquête de la Fédération Française de Crémation Statistiques 2023

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Sénat : réponses à des questions écrites concernant le secteur funéraire (IV)

2025-05-30 07:00:11

Redevance due pour le renouvellement anticipé d’une concession funéraire
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Sénat : réponses à des questions écrites concernant le secteur funéraire (III)

2025-05-29 07:00:01

Utilisation optimisée des emplacements dans les cimetières communaux
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Sénat : réponses à des questions écrites concernant le secteur funéraire (II)

2025-05-28 07:00:46

Suites patrimoniales d’un décès sans héritier ni ayant droit pour une commune qui a financé les obsèques du défunt
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Sénat : réponses à des questions écrites concernant le secteur funéraire (I)

2025-05-27 07:00:38

Fichier national des personnes décédées par commune
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Modification des conditions d’indemnisation des hydrogéologues

2025-05-26 07:00:49

L’hydrogéologue est de consultation obligatoire en matière de création de cimetière ou d’inhumation en terrain privé.Le présent texte revalorise le…
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Restitution de restes humains relevant du domaine public

2025-05-25 07:00:23

Les règles de la domanialité publique peuvent trouver à s’appliquer à des restes humains présents dans les collections publiques ; leur…
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Actualités du droit funéraire - Réponses ministérielles (III)

2025-05-24 07:01:07

Évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales d’avril 2025.
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Actualités du droit funéraire - Réponses ministérielles (II)

2025-05-23 07:00:45

Évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales d’avril 2025.
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Actualités du droit funéraire - Réponses ministérielles (I)

2025-05-22 07:00:48

Évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales d’avril 2025.
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Actualités du droit funéraire - Jurisprudence (II)

2025-05-21 07:00:09

Évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales d’avril 2025.
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Actualités du droit funéraire - Jurisprudence (I)

2025-05-20 07:00:37

Évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales d’avril 2025.
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I - Nouveau modèle de devis applicable aux prestations fournies par les opérateurs funéraires à compter du 1er juillet 2025

2025-05-19 07:00:28

On rappellera qu’en vertu de l’art. L. 2223-21-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), les devis fournis par les régies, les…
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Marchés Publics

Délégation de service public de la commune de Florange (57)

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - CONSTRUCTION ET EXPLOITATION DU CREMATORIUM Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Lire la suite
Avis de marché ou de concession de la commune de Sinnamary (97)

Services de crémation Contrat de délégation de service public portant sur la construction puis l'exploitation d'un crématorium et d'un funérarium… Lire la suite
Avis d'attribution de concession de la Commune de Sanilhac (24)

AVIS D'ATTRIBUTION DE CONCESSION Lire la suite
Avis de concession de CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE (63)

AVIS DE CONCESSION Directive 2014/23/UE Lire la suite