La Mairie de Neuilly-sur-Seine recrute : Un Conservateur-trice adjoint de cimetière (H/F)
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Réponses aux questions diverses posées par les lecteurs de Résonance.
Question écrite n° 21840 de Mme Christine Herzog (Moselle - UC) publiée dans le JO Sénat du 01/04/2021 - page 2097.
Cimetières privés
Deux questions, une même réponse
I - Statut des conservateurs de cimetières
Nombre de sénateurs se sont préoccupés des professionnels du secteur funéraire concernant soit le statut de profession prioritaire dans le cadre de la crise sanitaire, soit leur vaccination, soit la garde de leurs enfants. Leurs questions assez similaires… une réponse identique.
Une famille interroge une commune sur la question de savoir s’il est possible de déposer une plaque mémoire à l’endroit où les cendres d’un défunt ont été dispersées. Celles-ci l'ont été dans une vigne appartenant au défunt. À présent, cette dernière appartient à ses neveux et est en fermage par une famille de la commune. Est-ce possible pour la dépose de cette plaque mémoire ?
Sénat : réponses qui viennent d'être apportées à des questions écrites.
Sénat : réponses qui viennent d'être apportées à des questions écrites.
Sénat : réponses qui viennent d'être apportées à des questions écrites.
Sénat : réponses qui viennent d'être apportées à des questions écrites.
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Réponse à une question posée par un lecteur de Résonance.
Réponse apportée à une commune concernant le projet de désaffectation et de translation d’un carré situé dans son cimetière.
Prise en compte de l’évolution des tarifs dans la publication des "devis-modèles" en matière funéraire".
Réponses apportées à des questions posées par les lecteurs de Résonance funéraire ou les visiteurs de son site.
Réponses apportées à des questions posées par des lecteurs de Résonance.
Un renforcement des contrôles des opérations d’exhumation par les autorités publiques ?
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Réponses apportées à des questions posées par les lecteurs de Résonance.
1 - Rassemblements à l’occasion de cérémonies funéraires durant la période de confinement
Sénat : réponses apportées à des questions écrites
Réponses apportées à des questions posées par des lecteurs de Résonance.
Question écrite n°12603 et n°12212 respectivement relatives au Constats de décès à domicile et à l'utilisation du glyphosate pour l’entretien des cimetières.
Réponses à différentes questions écrites : Sénat et Assemblée nationale.
Question écrite n° 13845 de M. Jean-Pierre Sueur (Loiret - SOCR) publiée dans le JO Sénat du 16/01/2020 - page 239
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Quel accompagnement financier des communes pour leurs "dépositoires" ?
- Réponse à une question posée par un lecteur de Résonance
- Fermeture d’un caveau après inhumation ?
- Obligation de la commune lors du renouvellement de la concession ?
- Attribution d’une concession funéraire à des non-résidents
- Réponse apportée à une demande de consultation adressée à Résonance
- Questions - Réponses (janvier 2020)
- Bénéficiaires d’une concession funéraire nominative
- Questions diverses (Résonance n° 154)
- Application de l’obligation de diffusion par les maires des "devis modèles" en matière funéraire
- Renouvellement de concessions funéraires
- Questions diverses (2) (Résonance n° 151)
- Questions diverses (Résonance n° 151)
- Questions diverses (Résonance n°150 - Mai 2019)
- Réglementation relative aux réductions de corps
- Réponse a la question posée par un lecteur de Résonance Funéraire
- Le grand débat à l’UPFP, tracer de nouvelles perspectives
- Concessions perpétuelles au début du XIXe siècle
- Réponses apportées à des questions posées par des lecteurs
- Questions diverses - Décembre 2018
- Transports funéraires transfrontaliers
- Contrats obsèques ?…
- Questions diverses (Résonance n°143)(2)
- Questions diverses (Résonance n°143)(1)
- Définition de l’exhumation
- Ossuaire et caveau communal
- Foire aux questions (Résonance n°141)
- "Devis-modèles" et application de l’art. L. 2223-2-1 du CGCT
- L'espace inter-tombes ?
- Questions diverses
- Financement de l’entretien des cimetières
- Application des taux de TVA aux opérations funéraires
- Carrés confessionnels dans les cimetières
- Législation : questions diverses
- Questions diverses
- Opérations funéraires
- Cercueil zingué et crémation ?…
- Mise aux normes des crématoriums
- Quelles mesures doivent être prises concernant les emblèmes religieux présents dans les cimetières ?
- Foire aux questions (Résonance n°122)
- Foire aux questions (Résonance n°121)
- Questions/Réponse par Funélib'
- Questions/Réponse par la FFPF
- Droit à sépulture en terrain commun ?…
- Foire aux questions - Résonance n°114
- Vacations funéraires Comment est organisé le versement des vacations funéraires ?
- Réponses ministérielles
- Actualités des réponses ministérielles
- Vacations funéraires
- Foire aux questions (Résonance juin 2015)
- Concessions funéraires…
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