Deux décisions récemment rendues par les tribunaux judiciaires de Carcassonne et de Rodez offrent l’occasion de préciser les conditions dans...
Deux décisions récemment rendues par les tribunaux judiciaires de Carcassonne et de Rodez offrent l’occasion de préciser les conditions dans...
Le contentieux est peu commun : il s’agit d’une délibération d’un conseil municipal relative à l’extension d’un cimetière et confiant au maire le...
L’opération d’exhumation est soumise au pouvoir de police des funérailles du maire (art. L. 2213-9 du Code Général des Collectivités Territoriales -...
Nous avons dans le précédent numéro de Résonance commenté un arrêté de la CA de Paris, où la qualité de plus proche parent du défunt, nécessaire qualité...
Évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales de mars et avril 2026.
Évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales de mars et avril 2026.
Évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales de mars et avril 2026.
Évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales de mars et avril 2026.

La proposition de loi visant à instituer des funérailles républicaines a été adoptée en première lecture par les députés.

Arrêté du 28/03/2020 modifiant l'arrêté du 12/07/2017 fixant les listes des infections transmissibles prescrivant ou portant interdiction de certaines opérations funéraires mentionnées à l'article R. 2213-2-1 du code général des collectivités territoriales, publié au JORF no 0077 du 29/03/2020.
Aujourd’hui, le Web joue un rôle déterminant dans le secteur funéraire. Déterminant parce que la plupart des acteurs y sont présents, ce que démontre une étude du CRÉDOC : 71 % des familles passent par Internet pour trouver un opérateur funéraire. Évidemment, toutes les pompes funèbres ont aujourd’hui compris qu’il est impossible de se passer d’Internet. Cela revient à se priver de potentiels clients, mais aussi de sa propre clientèle, qui va également comparer sur Internet.
_fmt.jpeg)
Accroître ses performances industrielles en investissant chaque année dans les outils de production afin de rester compétitif et de répondre à l’accroissement de la demande, tels sont les défis auxquels répond encore une fois le groupe Bernier Probis, spécialisé dans la fabrication des cercueils et dans la distribution d’articles funéraires.


Le passage de l’ouragan Irma à Saint-Martin et Saint-Barthélemy a laissé un pays en désolation et une population démunie face à la destruction à 95 % des îles.
Fondée en 1999, l’A.NA.PE.C. se renouvelle et poursuit son développement initié il y a déjà presque 20 ans. L’Assemblée générale de l’Association Nationale des Personnels de Cimetière (A.NA.PE.C.), organisée à Levallois-Perret le 15 juin dernier, a été l’occasion de procéder à l’élection du nouveau conseil d’administration, et de profiter de l’arrivée de nouveaux adhérents pour élargir celui-ci et décider de créer un comité d’élu(e)s afin d’impulser une nouvelle dynamique capable de servir les objectifs ambitieux formulés par le bureau et les membres du réseau pour l’avenir.
Page 88 sur 180