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Sénat : réponses qui viennent d'être apportées à des questions écrites.

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Sénat : réponses qui viennent d'être apportées à des questions écrites.

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Sénat : réponses qui viennent d'être apportées à des questions écrites.

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Réponse à une question posée par un lecteur de Résonance.

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Réponse apportée à une commune concernant le projet de désaffectation et de translation d’un carré situé dans son cimetière.

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Prise en compte de l’évolution des tarifs dans la publication des "devis-modèles" en matière funéraire".

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Réponses apportées à des questions posées par les lecteurs de Résonance funéraire ou les visiteurs de son site.

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Réponses apportées à des questions posées par des lecteurs de Résonance.

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Un renforcement des contrôles des opérations d’exhumation par les autorités publiques ?

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Réponses apportées à des questions posées par les lecteurs de Résonance.

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1 - Rassemblements à l’occasion de cérémonies funéraires durant la période de confinement 

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Sénat : réponses apportées à des questions écrites

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Réponses apportées à des questions posées par des lecteurs de Résonance.

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Question écrite n°12603 et n°12212 respectivement relatives au Constats de décès à domicile et à l'utilisation du glyphosate pour l’entretien des cimetières.

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Réponses à différentes questions écrites : Sénat et Assemblée nationale.

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Question écrite n° 13845 de M. Jean-Pierre Sueur (Loiret - SOCR) publiée dans le JO Sénat du 16/01/2020 - page 239

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Quel accompagnement financier des communes pour leurs "dépositoires" ?

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Question : Combien d’employés sont censés être présents pour faire un transport à visage découvert ou avant mise en bière ? Existe-t-il un texte de loi qui stipule l’obligation d’être au minimum deux personnes pour faire cette intervention ? Car, dans mon entreprise, quand le décès intervient en centre hospitalier, une seule personne va chercher le défunt. Qu’en est-il au niveau CHSCT (Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail) ?

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Réponse à la question posée à Résonance par le gérant d’une entreprise de marbrerie funéraire.

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Question écrite de M. Fabien Di Filippo (Les Républicains – Moselle) publiée au JO le 10/09/2019 page : 7987

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Question écrite n° 12886 de M. Jean-Marc Boyer (Puy-de-Dôme – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 31/10/2019 – page 5479

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Question : la destination des cendres d’un membre d’une fratrie, en cas de désaccord entre les frères et sœurs, en l’absence de personne habilitée à pourvoir aux funérailles.

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Réponses à différentes questions écrites.

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Question écrite no 21035 de Mme Valérie Bazin-Malgras (Les Républicains – Aube) publiée au JO le : 02/07/2019 page : 6011. Date de changement d’attribution : 09/07/2019

  1. Questions diverses (Résonance n° 154)
  2. Application de l’obligation de diffusion par les maires des "devis modèles" en matière funéraire
  3. Renouvellement de concessions funéraires
  4. Questions diverses (2) (Résonance n° 151)
  5. Questions diverses (Résonance n° 151)
  6. Questions diverses (Résonance n°150 - Mai 2019)
  7. Réglementation relative aux réductions de corps
  8. Réponse a la question posée par un lecteur de Résonance Funéraire
  9. Le grand débat à l’UPFP, tracer de nouvelles perspectives
  10. Concessions perpétuelles au début du XIXe siècle
  11. Réponses apportées à des questions posées par des lecteurs
  12. Questions diverses - Décembre 2018
  13. Transports funéraires transfrontaliers
  14. Contrats obsèques ?…
  15. Questions diverses (Résonance n°143)(2)
  16. Questions diverses (Résonance n°143)(1)
  17. Définition de l’exhumation
  18. Ossuaire et caveau communal
  19. Foire aux questions (Résonance n°141)
  20. "Devis-modèles" et application de l’art. L. 2223-2-1 du CGCT
  21. L'espace inter-tombes ?
  22. Questions diverses
  23. Financement de l’entretien des cimetières
  24. Application des taux de TVA aux opérations funéraires
  25. Carrés confessionnels dans les cimetières
  26. Législation : questions diverses
  27. Questions diverses
  28. Opérations funéraires
  29. Cercueil zingué et crémation ?…
  30. Mise aux normes des crématoriums
  31. Quelles mesures doivent être prises concernant les emblèmes religieux présents dans les cimetières ?
  32. Foire aux questions (Résonance n°122)
  33. Foire aux questions (Résonance n°121)
  34. Questions/Réponse par Funélib'
  35. Questions/Réponse par la FFPF
  36. Droit à sépulture en terrain commun ?…
  37. Foire aux questions - Résonance n°114
  38. Vacations funéraires Comment est organisé le versement des vacations funéraires ?
  39. Réponses ministérielles
  40. Actualités des réponses ministérielles
  41. Vacations funéraires
  42. Foire aux questions (Résonance juin 2015)
  43. Concessions funéraires…
  44. Réponses à deux questions écrites
  45. Q/R - Foire aux questions (2)
  46. Nouvelles technologies, vieille réponse…
  47. Q/R - Foire aux questions (1)
  48. Mairie : le droit à refuser une concession…
  49. Hauteur du vide sanitaire ?
  50. Site cinéraire à l'extérieur d'un cimetière

Instances fédérales nationales et internationales :

CPFM - Confédération des Professionnels du Funéraire et de la Marbrerie FFPF - Fédération Française des Pompes Funèbres UPPFP - Union du Pôle Funéraire Public CSNAF - Chambre Syndicale Nationale de l'Art Funéraire UGCF - Union des Gestionnaires de Crématoriums Français FFC - Fédération Française de Crémation EFFS - European Federation or Funeral Services FIAT-IFTA - Fédération Internationale des Associations de Thanatoloques - International Federation of Thanatologists Associations