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Entretien phytosanitaire des cimetières.

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Non-éligibilité aux subventions des communes de moins de 2 000 habitants pour la mise en place d’un espace cinéraire

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Avancement du groupe de travail sur la terramation

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Difficultés liées aux vols d’objets sur les tombes dans les cimetières

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Redevance due pour le renouvellement anticipé d’une concession funéraire

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Utilisation optimisée des emplacements dans les cimetières communaux

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Suites patrimoniales d’un décès sans héritier ni ayant droit pour une commune qui a financé les obsèques du défunt

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Fichier national des personnes décédées par commune

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I - Conditions d’obtention du diplôme de conseiller funéraire

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Question écrite n° 06253 posée par M. Jean-Michel Arnaud (des Hautes-Alpes – UC) publiée dans le JO Sénat du 13/04/2023 – page 2476

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Problèmes posés par la circulaire du 14 décembre 2009 relative à la mise en œuvre de la loi n°2008-1350 du 19 décembre 2008 relative à la législation funéraire.

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Préservation et sauvegarde des anciens cimetières.

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Obligation de délivrer les certificats de décès par voie dématérialisée.

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Réponses à des questions écrites concernant le secteur funéraire.

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Réponses à des questions écrites concernant le secteur funéraire.

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Réponses à des questions écrites concernant le secteur funéraire.

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Réponses à des questions écrites concernant le secteur funéraire.

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Réponses à des questions écrites concernant le secteur funéraire.

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I - Conséquences de l’inflation des prix du secteur funéraire sur les contrats obsèques

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Question écrite n° 14811 de M. Michel Dagbert (Pas-de-Calais – SOCR) publiée dans le JO Sénat du 19/03/2020 – page 1315.

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Réponses aux questions diverses posées par les lecteurs de Résonance.

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Question écrite n° 21840 de Mme Christine Herzog (Moselle - UC) publiée dans le JO Sénat du 01/04/2021 - page 2097.

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Cimetières privés 

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Deux questions, une même réponse

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I - Statut des conservateurs de cimetières

  1. Sénat : réponses à des questions écrites
  2. Réponse à une question posée par un(e) lecteur(rice) de Résonance
  3. Question diverse n° 4 (avril 2021)
  4. Question diverse n° 3 (avril 2021)
  5. Question diverse n° 2 (avril 2021)
  6. Question diverse n° 1 (avril 2021)
  7. L’exhumation d’un dépositoire
  8. Suppression partielle d’un vieux cimetière
  9. Sénat : réponse apportée à une question écrite
  10. Foire aux questions (janvier 2021)
  11. Foire aux questions (décembre 2020)
  12. Contrôle des opérations d’exhumation
  13. Foire aux questions
  14. Sénat et Assemblée nationale, réponses à des questions posées
  15. Sénat : réponses apportées à des questions écrites
  16. Foire aux questions (septembre 2020)
  17. Sénat : réponse à des questions écrites
  18. Foire aux questions (juillet 2020)
  19. Destination des sommes résultant du recyclage des métaux récupérés à l’issue des crémations
  20. Dépositoires communes rurales
  21. Réponse à une question posée par un lecteur de Résonance
  22. Fermeture d’un caveau après inhumation ?
  23. Obligation de la commune lors du renouvellement de la concession ?
  24. Attribution d’une concession funéraire à des non-résidents
  25. Réponse apportée à une demande de consultation adressée à Résonance
  26. Questions - Réponses (janvier 2020)
  27. Bénéficiaires d’une concession funéraire nominative
  28. Questions diverses (Résonance n° 154)
  29. Application de l’obligation de diffusion par les maires des "devis modèles" en matière funéraire
  30. Renouvellement de concessions funéraires
  31. Questions diverses (2) (Résonance n° 151)
  32. Questions diverses (Résonance n° 151)
  33. Questions diverses (Résonance n°150 - Mai 2019)
  34. Réglementation relative aux réductions de corps
  35. Réponse a la question posée par un lecteur de Résonance Funéraire
  36. Le grand débat à l’UPFP, tracer de nouvelles perspectives
  37. Concessions perpétuelles au début du XIXe siècle
  38. Réponses apportées à des questions posées par des lecteurs
  39. Questions diverses - Décembre 2018
  40. Transports funéraires transfrontaliers
  41. Contrats obsèques ?…
  42. Questions diverses (Résonance n°143)(2)
  43. Questions diverses (Résonance n°143)(1)
  44. Définition de l’exhumation
  45. Ossuaire et caveau communal
  46. Foire aux questions (Résonance n°141)
  47. "Devis-modèles" et application de l’art. L. 2223-2-1 du CGCT
  48. L'espace inter-tombes ?
  49. Questions diverses
  50. Financement de l’entretien des cimetières

Instances fédérales nationales et internationales :

FNF - Fédération Nationale du Funéraire FFPF - Fédération Française des Pompes Funèbres UPPFP - Union du Pôle Funéraire Public CSNAF - Chambre Syndicale Nationale de l'Art Funéraire UGCF - Union des Gestionnaires de Crématoriums Français FFC - Fédération Française de Crémation EFFS - European Federation or Funeral Services FIAT-IFTA - Fédération Internationale des Associations de Thanatoloques - International Federation of Thanatologists Associations