Actualités

Actualités du droit funéraire (septembre 2026) - Jurisprudence II

Réglementation

Évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales d’août 2026.

Actualités du droit funéraire (septembre 2026) - Jurisprudence I

Réglementation

Évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales d’août 2026.

Actualités du droit funéraire (septembre 2026) - Textes II

Réglementation

Évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales d’août 2026.

Actualités du droit funéraire (septembre 2026) - Textes I

Réglementation

Évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales d’août 2026.

Projet de loi de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

Réglementation

Le 24 juin 2026, le Sénat adoptait une loi de simplification dont 5 articles concernent la matière funéraire (articles 32 à 34). Les domaines visés par...

Inhumation en terrain privé : l’inexplicable simplification inachevée !

Réglementation

Un volumineux décret de simplification de l’action publique locale vient de paraître (décret n° 2026-674 du 27 juillet 2026 portant mesures de...

Actualités du droit funéraire (août 2026) - Doctrine / Divers

Réglementation

Évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales de juillet 2026.

Actualités du droit funéraire (août 2026) - Jurisprudence III

Réglementation

Évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales de juillet 2026.

Actualités

OrthoMetals… Un métier : collecter et recycler en toute transparence

La société OrthoMetals, aujourd’hui très bien implantée en France, collecte à des fins de traitement et de recyclage les métaux orthopédiques uniquement issus des crématoriums. Cette activité particulière aux yeux du grand public, et bien évidemment des familles, peut amener certaines interrogations et prête parfois à controverse dans les sphères médiatiques. C’est pourquoi, il est important de rappeler que l’entreprise familiale hollandaise agit de manière limpide et intelligible. Petit rappel de fiche d’identité industrielle à objectif de transparence.
Ossuaire et dépositoire

Cette question posée par un lecteur de Résonance aborde plusieurs sujets distincts bien qu’ayant en commun l’implantation et la gestion de divers équipements nécessaires au bon fonctionnement et à l’utilisation du cimetière.
Ossuaire, STRADAL Funéraire résume les fondamentaux

STRADAL dimensionne et fournit des ossuaires avec des volumes adaptés aux besoins de chaque collectivité. Sur son nouveau site Web, sont désormais disponibles, dans une même rubrique, des vidéos sur l’essentiel des points législatifs des reprises de concessions, des livres blancs en téléchargement pour accompagner la réflexion des porteurs de projet et la construction de l’ossuaire, sans oublier bien sûr le détail de la gamme technique STRADAL.
Otzi, la malédiction de la momie des glaces

C’est le 19 septembre 1991 qu’Érika et Helmut Simon, un couple de randonneurs allemand, trouvent fortuitement, au sud du Tyrol, ce qui s’avère alors être la plus ancienne momie jamais découverte avant Rosalia en 1995 : Otzi.
Où prendre le frais cet été en France ?

Durant cet été un peu particulier où voyager à l’étranger peut s’avérer compliqué, bon nombre de nos compatriotes ont d’ores et déjà prévu de passer leurs vacances en France. Outre ses magnifiques châteaux, ses paysages enchanteurs et variés et ses splendides monuments, notre pays recèle d’étonnantes curiosités.
Ouverture de l’examen d’accès au diplôme national de thanatopracteur pour la session 2024

Le 1er octobre 2024 était publié comme chaque année au Journal officiel l’arrêté du ministre de la Santé portant ouverture de l’examen d’accès au diplôme national de thanatopracteur. Cet arrêté fixe les modalités d’inscription et d’organisation de l’examen.
Ouverture de l’examen d’accès au diplôme national de thanatopracteur pour la session 2025

Le 6 octobre 2024 était publié comme chaque année au Journal officiel l’arrêté du ministre de la Santé, portant ouverture de l’examen d’accès au diplôme national de thanatopracteur. Cet arrêté fixe les modalités d’inscription et d’organisation de l’examen.
Ouverture de l’examen d’accès au diplôme national de thanatopracteur pour la session 2026

Le 14 octobre 2025 était publié comme chaque année au Journal officiel l’arrêté du ministre de la Santé, portant ouverture de l’examen d’accès au diplôme national de thanatopracteur. Cet arrêté fixe les modalités d’inscription et d’organisation de l’examen.
Ouverture du crématorium de Holnon

Lancée en septembre 2012, la construction du crématorium de Holnon est achevée. Atrium a ouvert l’établissement le jeudi 6 mars dernier en présence M. Jean-Marc Lemaire, maire de Holnon, et du conseil municipal dont M. Jean Delepine, ancien maire et initiateur du projet, ainsi que de nombreux professionnels du funéraire.
Ouverture du Crématorium du Perthois entre Marne et Haute-Marne

Implanté sur la commune de Thiéblemont-Farémont, entre Vitry-le-François et Saint-Dizier, le crématorium du Perthois a débuté ses activités le 10 août dernier. Promis à une progression rapide dans un environnement propice au recueillement, cet établissement a fait l’objet d’un large consensus avec les communes du Perthois-Bocage et Der. La gestion a été déléguée aux établissements CEOTTO - FUNERIS.
Ouverture du crématorium OGF de Saint-Sauveur initié par l’Agglomération de la Région de Compiègne

Suite à l’appel d’offres lancé en 2011 pour la création d’un crématorium par l’Agglomération de la Région de Compiègne (ARC), c'est le projet d’OGF qui emporta la mise. Grâce à une étroite coopération entre les deux parties, le crématorium de Saint-Sauveur vient d’ouvrir ses portes, dirigé par Nicolas Rougier, anciennement conseiller funéraire chez PFG à Compiègne.
P.C.A : sécurité, protection et… prévention !

La réputation de P.C.A en matière d’armatures de sécurité n’est plus à prouver. Professionnels funéraires, marbriers et autres personnels communaux en charge des travaux de cimetière, tous sont unanimes à ce sujet, grâce aux équipements P.C.A, ils sont en confiance et travaillent l’esprit tranquille, "exit" les risques d’effondrements ou de glissements de terrain lors du creusement des fosses, et ce, sans pour autant sacrifier l’ergonomie… explications !
P.C.A fournisseur des matériels de sécurité pour les fossoyeurs

Si les creusements des fosses dans les cimetières furent longtemps assurés, en matière de blindage pour la protection des personnels effectuant ces tâches, par des planches de bois étayées de différentes façons, les choses ont bien évoluées aujourd’hui, et du matériel ultraléger en alu est disponible pour garantir une réelle sauvegarde du personnel actif dans ces travaux. P.C.A est l’un des fournisseurs reconnus de ce type d’équipements.
P.C.A, sécurisation des chantiers de creusement et protection des fossoyeurs… Objectif atteint !

Cela fait bientôt trente ans que la société P.C.A (Protection constructive active) distribue ses différents dispositifs de blindages de fosses conçus dans ses ateliers à Vitry-sur-Seine. Ces équipements – appréciés tant par les services communaux que par les pompes funèbres et les marbriers – assurent de manière efficiente la protection des personnels chargés d’effectuer les travaux de terrassements et fossoyages, dans les cimetières.

Ces matériels sécurisants réalisés en aluminium ont la particularité d’être ultra légers, manu portables, simples et rapides à mettre en oeuvre.
P.C.A. : la sécurité… une affaire d’expertise

Le marché de la sécurisation des travaux de cimetière propose, aujourd’hui, un large choix de solutions allant de produits haut de gamme à des options plus discutables, souvent inadaptées aux exigences de sécurité actuelles. Les solutions proposées par P.C.A. se distinguent par leur qualité, leur expertise et leur précision. Sachant qu’il est essentiel de bien comprendre les différents aspects pratiques pour proposer des équipements adaptés, le bureau de recherche et développement de P.C.A. rassemble les meilleurs ingénieurs français dans ce domaine, qui, grâce à des expérimentations grandeur nature, affinent leur compréhension des matériaux ainsi que des gestes et postures des techniciens lors des travaux en cimetière… Explication !
P.C.A. : sécurisation des travaux de cimetière, une réponse 100 % française

La sécurisation des travaux de cimetière est un sujet plus que jamais d’actualité. On ne plaisante pas avec ce qui engage les différents personnels qui interviennent lors des travaux de creusement dans des terrains de natures différentes. Depuis plus de 30 ans, la société Protection Construction Active (P.C.A.), conçoit, fabrique et distribue des solutions efficientes qui facilitent ces types d’interventions délicates qui ne souffrent d’aucun à-peu-près, sécurité totale oblige. Commentaires…
P.C.A… Des équipements de qualité dédiés à la sécurisation et à la protection des marbriers et des ouvriers municipaux

Les chantiers de creusement sont potentiellement porteurs de dangers pour ceux qui les réalisent. Hormis la vigilance dont chacun fait part dans ce type de travaux, il est nécessaire aujourd’hui de parer à tous les risques - réglementation oblige et maintien de l’intégrité physique du salarié - en consolidant les parois d’une cavité ou d’une tranchée à l’aide de matériels adaptés. C’est un domaine que maîtrise parfaitement depuis trente ans la société P.C.A avec une offre des plus pertinentes de blindages de fosse, de garde-corps, de planchers, entre autres.
Paiement des frais d’obsèques : quand les juges du fond s’obstinent

S’il est aujourd’hui largement admis que les dettes d’obsèques sont des dettes alimentaires constituant à ce titre des dettes ineffaçables dans le cadre des procédures de surendettement, il est un mystère judiciaire qui demeure : pourquoi les juridictions s’obstinent-elles à les qualifier de dettes de consommation, et à ce titre à les effacer dans le cadre du surendettement ? C’est à cette contradiction que nous renvoie une fois encore un arrêt de la cour d’appel de Pau du 25 avril 2023.
Panorama des questions parlementaires en attente de réponse

À l’approche de la période estivale, le "stock" de questions parlementaires ayant trait au domaine funéraire en attente de réponses est relativement important, avec pas moins de 13 questions posées depuis le 24 mars. Si certains sujets soulevés sont assez récurrents, l’un d’entre eux se démarque particulièrement des autres : le prix des obsèques.
Parfaitement adapté au transport du défunt, sans effort… le CABBRI de RTS Chapuis, un brancard motorisé

Spécialiste du transport sanitaire de corps dans le monde des vivants et "après", leader reconnu dans la fabrication 100 % française de brancards, chaises et "chariots portoirs", la société RTS Chapuis a forgé au fil du temps un savoir-faire alliant exigence professionnelle, esprit d’innovation et sens du conseil… et fidélisé une clientèle étendue : Sécurité civile, SAMU, pompiers, hôpitaux, ambulanciers privés, etc.

Elle a aussi développé, depuis quelques années, une gamme destinée au marché funéraire, les séries 100, 200 et 400, et un petit prodige, le chariot brancard motorisé CABBRI. On en parle avec Sandrine Chapuis, dirigeante, responsable marketing et responsable des ressources humaines.

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