-
Hugues Wostyn : les impayés dans le secteur funéraire… une réalité conjoncturelle
-
Grâce à la FNF, les montants de prélèvement sur les comptes du défunt sont enfin harmonisés : une victoire au service des familles et des professionnels
-
Enquête de la Fédération Française de Crémation Statistiques 2023
- 1
- 2
- 3
Actualités
- Zoom sur
- Actualités
- Réglementation
Réglementation
-
Sénat : réponses à des questions écrites concernant le secteur funéraire (I)
Fichier national des personnes décédées par commune Lire la suite -
Modification des conditions d’indemnisation des hydrogéologues
L’hydrogéologue est de consultation obligatoire en matière de création de cimetière ou d’inhumation en terrain privé.Le présent texte revalorise le… Lire la suite -
Restitution de restes humains relevant du domaine public
Les règles de la domanialité publique peuvent trouver à s’appliquer à des restes humains présents dans les collections publiques ; leur… Lire la suite -
Actualités du droit funéraire - Réponses ministérielles (III)
Évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales d’avril 2025. Lire la suite
- 1
- 2
- 3
- 4
Marchés Publics
-
Avis de marché ou de concession de la commune de Sinnamary (97)
Services de crémation Contrat de délégation de service public portant sur la construction puis l'exploitation d'un crématorium et d'un funérarium… Lire la suite -
Avis d'attribution de concession de la Commune de Sanilhac (24)
AVIS D'ATTRIBUTION DE CONCESSION Lire la suite -
Avis de concession de CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE (63)
AVIS DE CONCESSION Directive 2014/23/UE Lire la suite -
Avis de concession de la commune de Brignoles (83)
France : Services de crémation Délégation de Service Public pour la conception, la construction, et l'exploitation du crématorium de la Commune… Lire la suite
- 1
- 2
Instances fédérales nationales et internationales :
Infos légales :
©
2025
Groupe SLR - Tout droits réservés
Suivez-nous sur les réseaux sociaux :